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Zahir Battache. Spécialiste du monde du travail

«Mes ouvrages… sont ma façon de contribuer modestement à toute forme de lutte contre l’exclusion»

14 août 2019 à 10 h 00 min

Le Grand manuel du droit de la Sécurité sociale, de l’auteur Zahir Battache, publié dernièrement aux éditions Berti, permet à plus d’un de trouver des réponses aux différentes questions liées au monde de la Sécurité sociale. Dans cet entretien, l’auteur revient sur les grandes lignes de son vade-mecum, mais aussi de ses projets.

– Après la publication du Manuel sur le droit du travail et du Lexique du droit algérien, vous revenez à la charge avec un volumineux ouvrage intitulé Le Grand manuel du droit de la Sécurité sociale…

Effectivement, cela fait deux années jour pour jour depuis la publication du Grand manuel du droit du travail, suivi du Lexique du droit algérien et comme il n’y a jamais deux sans trois, alors vient au monde ce nouveau-né, le Grand manuel du droit de la Sécurité sociale, à un moment opportun, caractérisé par une scène nationale aux prémices d’une récession économique, pour renforcer le monde du livresque national et répondre à mes propres ambitions de consacrer à ma façon, et par mes publications, le droit aux droits, contribuer à l’appui de l’efficacité de la justice en se positionnant comme passerelle entre le droit et ses usagers, mieux répondre à la notion de service public à travers la vulgarisation de l’information juridique et enfin contribuer à une meilleure lisibilité du savoir juridique. La scène nationale est peu fournie en la matière, ce qui est dommage pour mon pays.

Le Grand manuel du droit de la Sécurité sociale est un ouvrage inédit dans son genre, il vient combler le déficit de l’Etat en matière de publications. Aussi, il n’est un secret pour personne que la Sécurité sociale est un service public élargi à l’ensemble de la population et ne peut se concevoir en dehors de l’intervention de l’Etat. La persistance de la crise économique réduit les recettes et augmente les dépenses de la Sécurité sociale, ce qui augmenterait le risque d’explosion sociale. La Sécurité sociale est la base par excellence de toute la solidarité nationale, d’où l’opportunité d’un tel manuel.

– Composé de 1016 pages, l’ouvrage en question repose sur une quinzaine de chapitres permettant de saisir les évolutions les plus récentes du droit de la Sécurité sociale et de proposer des réponses didactiques et accessibles aux non-spécialistes…

Vous savez, le droit de la Sécurité sociale est un droit humain fondamental consacré par de nombreux instruments et c’est le seul droit où le juge n’intervient pas souvent. L’interprétation de textes complexes, nombreux, parfois insuffisants, interpelle sur l’indispensable clarification du mode de financement de la Sécurité sociale, les dépenses y afférentes, en somme tous les droits et obligations qui en découlent.

Le citoyen lambda rebrousse le chemin des guichets par une simple formule lui rappelant sa méconnaissance du droit le livrant ainsi désarmé, et comme d’un autre côté, nul n’est censé ignorer la loi, il est donc important pour les prestataires et les bénéficiaires des avantages de connaître les droits et les obligations à respecter. L’ouvrage en question, non seulement traite de toutes les questions inhérentes à la Sécurité sociale en Algérie, mais aussi les aborde sous forme de questions-réponses pour ne laisser personne dans la confusion, avec une référence aux textes juridiques qui s’imposent, notamment dans les cas de litiges.

L’autre importance de cet ouvrage réside également dans les cas pratiques de calcul des droits faisant ressortir les principes de base, les éléments entrants et les résultats pouvant être obtenus afin que chacun, de lui-même, et sans même recourir à l’administration des organismes de Sécurité sociale, connaître les limites de ses droits. Après la question des salaires, l’autre condition de travail et qui regroupe toutes les franges de la société est bien la Sécurité sociale, car elle concerne non seulement le salarié, l’Etat et les employeurs, mais aussi tous les ayants droit (ascendants, descendants, conjoints…) et tout ce beau monde a bel et bien besoin d’être simplement éclairé.

– Vous livrez un véritable travail de documentation avec à l’appui les principaux articles du droit social…

Si je reformule votre question, je dirais… pourquoi tout le monde doit respecter la loi, si les citoyens et les pouvoirs publics doivent respecter la loi, c’est pour deux raison essentielles, à savoir qu’ils sont d’une façon ou d’une autre, les auteurs des lois, et ensuite, ils sont obligés de les respecter afin de permettre une vie en société organisée et surtout éviter le déploiement de la loi «du plus fort».

Pour cela, un travail de fond doit être opéré, à savoir en premier lieu la vulgarisation de l’information juridique, ce qui nécessite obligatoirement un travail de documentation pour mieux cerner et encadrer la question, constituer une trace et permettre surtout l’accessibilité, et secundo donner les articles de loi faisant référence avant même les situations litigieuses. En somme, libérer l’expression, libérer ce recours systématique à l’enfouissement de l’information juridique et redonner au service public toute son utilité. Aussi, doit-on souligner que l’existence d’une hiérarchie des normes constitue l’une des plus importantes garanties de l’Etat de droit et c’est un des principes sur lequel repose cet ouvrage.

– L’instauration de nouvelles réformes en matière de sécurité sociale aura-t-elle un impact ?

Les réformes dans le domaine de la Sécurité sociale en Algérie sont plus que pressantes, notre système instauré depuis plus de trente-cinq ans doit être revu de fond en comble, c’est une affaire structurelle. Les évolutions démographiques et sociétales, la dégradation de la situation économique du pays, autant de défis pour la Sécurité sociale, qui doit adapter son organisation, son fonctionnement et ses modalités de financement au nouveau contexte. Réformer doit d’abord répondre aux difficultés financières de la Sécurité sociale, en assurant son financement durable et équitable. Je vous surprendrais si je vous disais qu’il y va de soi avec la survie de notre patrie.

– Après ce plaidoyer en faveur du droit du travail et de la sécurité sociale, vous comptez éditer en septembre prochain un ouvrage dédié au droit de la retraite…

Je ne cesserai, tant que je respire, d’écrire sur ce domaine, les raisons je les ai bien évoquées plus haut, en sus de répondre à mes propres ambitions, ce terrain a été déserté, et la recherche académique est infime. L’ouvrage en question, qui sera intitulé Le droit à la retraite : les indispensables à connaître… n’est en fait que le résultat du croisement de deux manuels, celui du travail et celui de la Sécurité sociale.

Les thèmes liés à la retraite sont souvent méconnus, angoissent souvent, et touchent tout citoyen pratiquement, quels que soient les secteurs d’activité auxquels ils appartiennent, qu’ils soient salariés, non-salariés, militaires, cadres supérieurs, dirigeants, ayants droit… et ce sont des domaines complexes, car soumis à une évolution législative intense et sans cesse continue. Pour maîtriser tous les droits découlant de la retraite et comprendre en détail le fonctionnement des différents régimes, cet ouvrage sera par excellence le «référent» retraite. Enfin, cet ouvrage, comme ses devanciers, est ma façon de contribuer modestement à toute forme de lutte contre l’exclusion.


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