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Djelfa

Régularisation du foncier communal

Le foncier communal devra faire l’objet d’une opération de régularisation à Djelfa, a-t-on appris récemment à l’occasion du débat autour du bilan annuel d’activité de l’APC.



A ce titre, le P/APC fera remarquer que la plupart des habitants de la commune ne disposent pas à ce jour de documents pouvant attester du point de vue légal leur qualité de propriétaire légitime. Partant, le maire a tenté de dédramatiser la situation, estimant qu’elle est facilement surmontable. Il suffit, a-t-il rassuré, que chacun des citoyens se trouvant dans cette situation se dépêche de contacter les services chargés des biens communaux qui l’informeront de la démarche à suivre. En effet, l’on se rappelle encore de la réaction des services des domaines qui, en février 2006, se basant sur l’article 29 de la loi 90/25, avaient introduit une opposition relative au lot 131 pour lequel 192 familles étaient concernées.

Ces familles touchées par cette mesure – recensées « inconnues » ou dont les seuls documents se limitent à des actes sous seing privé, des actes de vente non publiés ou des « désistements » – ont failli connaître les affres de la dépossession n’était la justice qui a empêché temporairement cette décision d’aboutir. Le même problème se pose pour tout un village situé en périphérie de la route de Laghouat, à quelques encablures de Djelfa. Un site complet, soit près de 450 bénéficiaires de lots de 200 m2 n’ont pas à ce jour régularisé leurs biens alors qu’il a été décidé de céder le mètre carré non bâti à seulement 1000 DA.



Par Abdelkader Zighem

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Avis des lecteurs...

Le 7.01.2009 à 16h24
Régularisation du foncier communal

Bonsoir. Le même cas se pose dans ma ville Mendès (Relizane). Durant l’année écoulée (2008), une brigade composée de quelques agents a été dépêchée à notre commune par les services des cadastres de Relizane (wilaya). Elle y siégeât durant quelques mois. Ces agents cadastraux munis de leurs plans et de leur double décamètre ont procédé aux mensurations de toutes les habitations. Après cela, il fut établi un dossier comprenant plusieurs pièces dont une fiche de renseignement concernant l’occupant de la maison. Il nous a été dit qu’après cette opération, nous serons convoqués à Mostaganem pour nous rendre à une administration ; Je ne sais pas laquelle, les larges et claires explications ne sont pas fournies, c’est le hélas le comportement hautain et récurent de nos concitoyens administrateurs et autres commis de l’état. (C’est peut être le cadastre général ?) . A Mostaganem, il nous sera délivré le " carnet foncier ? " et enfin payer la somme relative à la surface mesurée et occupée pour ensuite pouvoir établir un acte notarié. Dans notre ville, il y à des maisons construites depuis des décades. Il y à de tous les cas : du litigieux, de l’illicite, de l’auto construction, des autorisés par écrit de l’administration communale (APC) etc. .... Nous attendons !... Parmi les internautes, celle ou celui qui est bien au courant de ces questions du foncier communal, cadastre etc. … sont invités à participer au débat. Leurs apports pourraient nous éclairer un peu mieux et apporter des éclaircissements. "Le Mendassi" que vous pouvez trouver sur Internet vous salue et vous dit à bientôt.

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